Type de contenu : Texte
Titre(s) : Décrets divers [Texte imprimé] ; Ministère de la marine et des colonies
Auteur(s) : FRANCE. Ministère de la marine et des colonies
Editeur, producteur : Imprimerie impériale, 1863
Description matérielle : Pagination multiple
  : 34 cm
Autre variante du titre : [Décret et arrêté ministériel concernant l'embarquement des officiers du génie maritime : 30 décembre 1865-12 mars 1866.]
  [Décrets portant réorganisation du corps du Commissariat de la marine et formation d'un personnel de commis aux écritures : 7 octobre 1863.]
  [Règlement et programme d'examen pour l'admission des maîtres entretenus des constructions navales au grade de sous-ingénieur de 3e clase de la marine : 20 avril 1866.]
  [Règlement ministériel concernant l'embarquement des officiers du Corps du commissariat de la marine : 18 juin 1867.]
  [Règlement ministériel concernant le mode d'admission, d'admission et de concours dans le corps de santé de la marine : 10 avril 1866.]
  [Service de santé de la marine : décret d'organisation du 14 juillet 1865.]
Classification décimale Dewey : 343
Sujet(s) : 1863-1867
  1863-1867
  France. Marine
  France. Marine
  décrets, arrêtés, etc.
  décrets, arrêtés, etc.
